Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Merveilles d'Alice M
Numéro de dépôt :
3456563
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/10/2016
Présentation de la marque Les Merveilles d'Alice M
Déposée le 16 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DONS DE CALSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Merveilles d'Alice M »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Merveilles d'Alice M est expirée depuis le 16 octobre 2016.
LES DONS DE CALSAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47